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Marques déposées par CHANCEAULME Patrick
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New PEPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

New PEPS
CHANCEAULME Patrick

Numéro de dépôt :
3744713
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
New PEPS de CHANCEAULME Patrick

Présentation de la marque New PEPS

Déposée le 9 juin 2010 par CHANCEAULME Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « New PEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est CHANCEAULME Patrick domicilié(e) 13 Rue de la Carreyre - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANCEAULME Patrick domicilié(e) 13 Carreyre - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France.

La marque New PEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque New PEPS est expirée depuis le 9 juin 2020.

CHANCEAULME Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LES ATHLETES DU SERVICE , FLOP50 ; FLOP 50 ; FLOP-50 ; FLOP.50 , HORSE CONCEPT , UN HORSCAR , Equi-Management ; equi management ; équi management ; equi-management ; équi-management , Horse Management ; horse management ; Horse-Management ; horse-management ; Horse-management , Horse Coaching ; horse coaching ; Horse-Coaching ; horse-coaching ; Horse coaching ; Horse-coaching , SURPRISE DANS L'ENTREPRISE , HORSE LEADERSHIP ; HORSE-LEADERSHIP , HORSE=CONCEPT


CHANCEAULME Patrick - 13 Rue de la Carreyre - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France


CHANCEAULME Patrick - 13 Carreyre - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547166 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547165 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Bières ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.